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« Attention au retour de manivelle » prévient la Fédération

« Attention au retour de manivelle » prévient la Fédération

Publié le : 13/07/2018 13 juillet juil. 07 2018
Source : www.batirama.com
La Fédération française du Bâtiment est à la fois optimiste et très inquiète. La conjoncture reste porteuse, mais les mesures gouvernementales ont déjà retourné la tendance en logement neuf. Le pire n’est pas exclu... Lire la suite

Historique

  • « Attention au retour de manivelle » prévient la Fédération
    Publié le : 13/07/2018 13 juillet juil. 07 2018
    Droit immobilier / Droit de la construction
    « Attention au retour de manivelle » prévient la Fédération
    La Fédération française du Bâtiment est à la fois optimiste et très inquiète. La conjoncture reste porteuse, mais les mesures gouvernementales ont déjà retourné la tendance en logement neuf. Le pire n’est pas exclu...
    Source : www.batirama.com
  • Pour une gestion durable des déchets du bâtiment
    Publié le : 03/07/2018 03 juillet juil. 07 2018
    Droit immobilier / Droit de la construction
    Pour une gestion durable des déchets du bâtiment
    L’étude juridique sur la responsabilité de la maîtrise d’ouvrage en matière de déchets a été réalisée sur la base de nombreuses interrogations des maîtres d’ouvrages partenaires issues de situations auxquelles ils ont été confrontés sur leurs chantiers. Elle apporte une interprétation éclairante...
    Source : www.recylum.com
  • Les travaux de maçonnerie générale incluent-ils les travaux de terrassement ?
    Publié le : 29/05/2018 29 mai mai 05 2018
    Droit immobilier / Droit de la construction
    Les travaux de maçonnerie générale incluent-ils les travaux de terrassement ?
    L’entrepreneur dont la police d’assurance indique "travaux de maçonnerie générale" est également couvert pour les "travaux de terrassement"...
    Source : www.batirama.com
  • L'abandon de chantier..
    Publié le : 22/05/2018 22 mai mai 05 2018
    Droit immobilier / Droit de la construction
    L'abandon de chantier..
    Qu’est-ce qu’un abandon de chantier ? Vous avez sollicité un entrepreneur pour exécuter des travaux dans votre bien immobilier et les ouvriers ont déserté votre chantier. La date de livraison prévue dans le contrat ou le devis est dépassée et l’entreprise ne vous donne plus de nouvelles. On exclu...
    Source : www.legavox.fr
  • Des travaux autorisés par l’administration peuvent être démolis
    Publié le : 07/05/2018 07 mai mai 05 2018
    Droit immobilier / Droit de la construction
    Des travaux autorisés par l’administration peuvent être démolis
    La justice peut considérer, même si l’autorité locale l’a autorisé, qu‘un aménagement ou des travaux ne sont pas conformes au règlement administratif. Ce n’est pas parce qu’un aménagement ou des travaux ont été autorisés par l’administration qu’ils ne peuvent pas faire l’objet d’une condamnation...
  • Construire sans autorisation : quels risques ? - Éditions Francis Lefebvre
    Publié le : 17/04/2018 17 avril avr. 04 2018
    Droit immobilier / Droit de la construction
    Construire sans autorisation : quels risques ? - Éditions Francis Lefebvre
    Construire sans autorisation ou en violation de l’autorisation qui a été délivrée est passible de sanctions pénales. Qui est pénalement responsable ? Pendant combien de temps les poursuites peuvent-elles être engagées ? Quelles sanctions le juge répressif peut-il prononcer ?
    Source : www.efl.fr
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